Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE S
SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344274
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
LE S de SOUFFLET AGRICULTURE

Présentation de la marque LE S

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 980 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE S arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

SOUFFLET AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE , OPTICUVE , PHOSUNION , FARMI , HUREL-ARC , LA BLANCHETTE , BINOR , SATIS


SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France - SIREN 706980182


Novagraaf France, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Engrais ; terreaux, tourbes (engrais) ; oligoéléments ; matières fertilisantes ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; préparations pour traitements de sols ; préparations pour la régulation de la croissance de plantes ;

Éducation dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture ; formation dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture ;

Services agricoles ; services d'assistance et de conseils professionnels dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.