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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUFFLET AGRICULTURE Quai du Général Sarrail
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S SEMENCES DE CHAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SEMENCES DE CHAMPAGNE
SOUFFLET AGRICULTURE Société Anonyme Quai du Général Sarrail

Numéro de dépôt :
1677817
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
S SEMENCES DE CHAMPAGNE de SOUFFLET AGRICULTURE Quai du Général Sarrail

Présentation de la marque S SEMENCES DE CHAMPAGNE

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOUFFLET AGRICULTURE Quai du Général Sarrail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SEMENCES DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUFFLET AGRICULTURE Quai du Général Sarrail domicilié(e) B.P. 12, 10402 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2201289) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 980 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD Cabinet COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2201289) - France.

La marque S SEMENCES DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SEMENCES DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 9 juillet 2011.


SOUFFLET AGRICULTURE Société Anonyme Quai du Général Sarrail - B.P. 12, 10402 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2201289) - France - SIREN 706980182


Robert HUD Cabinet COLLIGNON - (dossier no 2201289) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201289 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Semences de céréales