SOUFFLE 9 Fonds de dotation

SOUFFLE 9, Fonds de dotation régi par la loi no 2008-776 du 4 août 2008 et le décret no 2009-158 du 11 février 2009

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes à puces, y compris les cartes de paiement ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; disques vidéo digitaux (DVD) ; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports de données digitales ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, billets (tickets), messages, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, musiques, textes, logiciels, programmes multimédias ; publications électroniques (téléchargeables) ; catalogues électroniques (téléchargeables) ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, prospectus et guides électroniques (téléchargeables) ; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes) ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; clés USB ; tapis de souris ; étuis de transport pour ordinateurs ; étui de transport pour matériel informatique ; étuis de transport pour CD et DVD ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; baladeurs ; casques à écouteurs ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; coque de protection pour téléphone portable ; distributeurs de billets (tickets) ; automates de réservation de places pour, notamment, des loisirs, des divertissements, des expositions, des salons, des spectacles et des événements sportifs et culturels ; articles de lunetterie.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; catalogues ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; guides ; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (imprimés) ; représentations graphiques ; formulaires ; bons d'achat ; cartes d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; carnets de chèques et chèques ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; images ; cartes d'identification (non magnétiques) ; cartes de visite ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, répertoires, feuilles, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; autocollants ; objets d'art gravés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; coffrets-cadeaux en carton ou en matières plastiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; matériel pour les artistes.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coffrets, cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; relations publiques ; relations publiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) relatives à toute action d'intérêt général, notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de communication (publicité, relations publiques) ; promotion commerciale de toute action d'intérêt général dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recherche de parraineurs aux fins de mener et/ou soutenir toute action d'intérêt général, notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; sponsorisation (publicité) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de mener et/ou de soutenir toute action d'intérêt général, notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; organisation et conduite de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; services d'affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales, notamment par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services d'informations commerciales, notamment par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; compilation, gestion et fourniture de données, d'informations statistiques, d'informations commerciales et d'informations économiques ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marché ; études de marchés ; services de marketing ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils et consultations en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyses de données commerciales ; études de faisabilité commerciale ; informations et renseignements commerciaux ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales pour la conduite de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; enquêtes, évaluations, expertises, informations et recherches commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales ; services de recherches commerciales ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de développement d'entreprises ; services de développement de stratégies commerciales ; expertises en affaires ; administration commerciale ; informations d'affaires ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; services de répertoires d'informations commerciales en ligne ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; collecte et diffusion d'informations commerciales relatives aux actions d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire.

Affaires financières, monétaires et immobilières (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; conseils, analyses et consultations professionnelles en matière financière, monétaire, immobilière et bancaire ; analyses et consultations professionnelles pour le financement de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; estimations et transactions en matière financière, monétaire et immobilière ; services bancaires ; opérations financières (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; opérations financières pour la conduite de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; transactions financières ; services de financement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de financement de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; constitution, placement, gérance et transferts électronique de fonds (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; constitution et investissement de capitaux (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de collecte de fonds ; services de prêts (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; cote et courtage en bourse ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; assurances (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; courtage en assurances ; souscription d'assurances ; estimations et expertises fiscales (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; estimations et expertises fiscales pour la conduite de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; émission de chèques de voyage ; estimation d'objets d'art.

Education ; formation ; stages de formation ; services de formation pour la conduite de toute action d'intérêt général notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; organisation et conduite d'ateliers de formation, destinés notamment à favoriser l'insertion des jeunes ; coaching (formation) ; services de recherches et d'études en matière d'éducation et de pratiques éducationnelles ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation et conduite de manifestations à buts culturels ou éducatifs, notamment dans les domaines de l'accès à la culture pour tous, de l'insertion des jeunes, de l'égalité femmes-hommes, de la préservation du patrimoine et du rayonnement du territoire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; prêt de livres ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; microédition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards ; édition et exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition et publication de sites Web ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; publication électronique, en ligne, de diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (non téléchargeables) ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations, conseils, études, consultations et assistance en matière de divertissements et de loisirs, destinés à favoriser l'accès à la culture pour tous ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et production de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; organisation, production et représentation de spectacles et de concerts ; services d'artistes de spectacles ; services de location de salles de spectacles et de salles de concerts ; exploitation de salles de spectacles et de salles de concerts ; divertissements sous forme de spectacles et de concerts ; organisation de bals ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; création, enregistrement, montage, production et location de bandes annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques, de télévision et multimédias ; production et édition musicales et audiovisuelles ; services de reporters ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; planification de réceptions (divertissement).