Déposée le 21 décembre 2000 par monsieur SOUFFAN MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROSS DESIGN PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 13 novembre 2024.
Le déposant est monsieur SOUFFAN MARC domicilié(e) 6, Rue Cauchoix, Agissant au nom et pour le compte de la société "ROSS DESIGN PARCEVAL" en formation, 95170 DEUIL LA BARRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFAN MARC - France.
La marque ROSS DESIGN PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSS DESIGN PERCEVAL est expirée depuis le 21 décembre 2010.
SOUFFAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : PARCEVAL
MR SOUFFAN MARC - 6, Rue Cauchoix, Agissant au nom et pour le compte de la société "ROSS DESIGN PARCEVAL" en formation, 95170 DEUIL LA BARRE - France
SOUFFAN MARC - France
Publication - Publication au BOPI 2001-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Republication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Meubles, objet d'art en bois Décoration intérieur.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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