Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GARNISSOL
Numéro de dépôt :
1733319
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
15/09/1997
Présentation de la marque GARNISSOL
Déposée le 15 septembre 1987 par SOUES hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GARNISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GARNISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUES hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171512 - Publication au BOPI 1994-04-15