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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUDRY
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SAINT ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ETIENNE
SOUDRY SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94549658
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque SAINT ETIENNE

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUDRY domicilié(e) 3, Rue Pierre SIX,76540 VALMONT (dossier no 2273029) - 76540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 019 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – Cabinet BOURON et Associés domicilié(e) 104, Chemin de Clères,76230 BOIS GUILLAUME (dossier no 2273029) - 76230 - France.

La marque SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ETIENNE est expirée depuis le 15 décembre 2014.

SOUDRY a également déposé les autres marques suivantes : Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier »


SOUDRY SA Société Anonyme - 3, Rue Pierre SIX,76540 VALMONT (dossier no 2273029) - 76540 - France - SIREN 351019823


SOFINOR – Cabinet BOURON et Associés - 104, Chemin de Clères,76230 BOIS GUILLAUME (dossier no 2273029) - 76230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338737 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2273029 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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