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Marques déposées par monsieur SOUDRY Cyril
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CyAL CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CyAL CONSEILS
M. SOUDRY Cyril

Numéro de dépôt :
3971494
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2022
CyAL CONSEILS de SOUDRY Cyril

Présentation de la marque CyAL CONSEILS

Déposée le 28 décembre 2012 par monsieur SOUDRY Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CyAL CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SOUDRY Cyril domicilié(e) BAT B, 159 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOUDRY Cyril domicilié(e) BAT B, 159 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France.

La marque CyAL CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CyAL CONSEILS est expirée depuis le 28 décembre 2022.


M. SOUDRY Cyril - BAT B, 159 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France


M. SOUDRY Cyril - BAT B, 159 RUE DE CHARONNE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Republication pour erratum - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609202 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633929 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.