STUBBY
Présentation de la marque STUBBY
Déposée le 26 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soudo Métal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STUBBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STUBBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STUBBY est expirée depuis le 26 octobre 2023.
Soudo Métal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251350 - Publication au BOPI 2003-10-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 31 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51165 - Publication au BOPI 1991-01-31
Renouvellement sans limitation n°2024649 - Publication au BOPI 1993-49
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380734 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380735 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485157 - Publication au BOPI 2008-11-18
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541438 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16