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Marques déposées par madame Soudet
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LA MOISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOISSON
Mme Soudet, épouse Bertoux (Pascale)

Numéro de dépôt :
957928
Date de dépôt :
28/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MOISSON

Déposée le 28 avril 1976 par madame Soudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Soudet domicilié(e) 7, rue de Presles, Paris. - France.

La marque LA MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA MOISSON est expirée depuis le 28 avril 1986.


Mme Soudet, épouse Bertoux (Pascale) - 7, rue de Presles, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Couverts.petit mobilier, vannerie;vaisselle, porcelaine, cristal, grès sculptés, objets d'artisanat d'art;linge de table, linge de maison;tapisserie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.