Pommes cannelles calvados Tartine Confiture artisanale Marie Catherine SOUDET 76570 Ste Austreberthe
Présentation de la marque Pommes cannelles calvados Tartine Confiture artisanale Marie Catherine SOUDET 76570 Ste Austreberthe
Déposée le 20 novembre 2002 par SOUDET MARIE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « Pommes cannelles calvados Tartine Confiture artisanale Marie Catherine SOUDET 76570 Ste Austreberthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pommes cannelles calvados Tartine Confiture artisanale Marie Catherine SOUDET 76570 Ste Austreberthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pommes cannelles calvados Tartine Confiture artisanale Marie Catherine SOUDET 76570 Ste Austreberthe est expirée depuis le 20 novembre 2022.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517719 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03