Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVEC INDUSTRIES
M. SOUDAN Fabien, Agissant pour le compte de la société INOVEC INDUSTRIES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4265066
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
INOVEC INDUSTRIES de SOUDAN Fabien

Présentation de la marque INOVEC INDUSTRIES

Déposée le 15 avril 2016 par monsieur SOUDAN Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOVEC INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur SOUDAN Fabien domicilié(e) 212 Rue de la Montagne - 01350 - CRESSIN ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C.Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque INOVEC INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVEC INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


M. SOUDAN Fabien, Agissant pour le compte de la société INOVEC INDUSTRIES en cours de formation - 212 Rue de la Montagne - 01350 - CRESSIN ROCHEFORT - France


Cabinet d'avocats C.Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 5 octobre 2016 - Immatriculation de société n°686329 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Robots dans le domaine de la production de produits alimentaires ; machines permettant la création, l'entretien et la réparation de robots ; robots ainsi que leurs parties constitutives ; générateurs d'énergie à mouvement perpétuel ;

Logiciels, logiciels de gestion de robots ; appareils électriques et électroniques (contrôleurs) pour le contrôle des robots ; programmes informatiques d'automatismes ;

Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs aux projets techniques, publication électronique de livres et catalogues en ligne relatifs aux projets techniques ; micro-édition de livres ou catalogues relatifs à l'imprimerie ou aux projets techniques, congrès et manifestations ;

Bureau d'études techniques ; conception et développement de produits, conception et développement de produits par impression en trois dimensions ; conception et développement de produits dans le domaine de la piscine, des robots et de l'énergie. Etudes de projets techniques ; conseils et expertises techniques ; services de dessin industriel et de design ; services d'ingénierie ; bureau d'études techniques, de coordination et de pilotage ; programmation pour ordinateurs, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.