Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUDAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROMOUSSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUDAL domicilié(e) ZI Plaine de l'Ain, Allée des Combes,01150 BLYES (dossier no 2391584) - 01150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 401 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391584) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUDAL Société par Actions Simplifiée - ZI Plaine de l'Ain, Allée des Combes,01150 BLYES (dossier no 2391584) - 01150 - France - SIREN 339401051
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391584) - 69006 - France
Inscription le 12 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°455445 - Publication au BOPI 2007-06-12
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2008 n°2391584 - Publication au BOPI 2008-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495912 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières collantes et adhésives destinées à l'industrie, colles pour l'industrie ; solvants et dissolvants ; préparations anti-mousse et anti-salpêtre ; préparations hydrofugeantes et oléofugeantes ; silicones ; dégripants ; préparations pour la détection des fuites et défauts de conduits de plomberie. Mastic de vitrier ; mastic (résine naturelle) ; couleurs ; vernis ; laques ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; produits pour le traitement du bois. Matières à calfeutrer, à étouper, à imperméabiliser et à isoler ; matières pour le jointage et l'étanchéité ; garnitures pour joints à expansion ; joints d'étanchéité sous forme de mousses expansives ; mousses de polyuréthane ; mastic de polyuréthane ; résines artificielles et synthétiques ; enduits isolants de protection pour toitures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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