Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRODIAMANT LA "DIAMANTIQUE" DE LA BUREAUTIQUE
SOUCI Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
92428983
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque MICRODIAMANT LA "DIAMANTIQUE" DE LA BUREAUTIQUE

Déposée le 27 juillet 1992 par SOUCI Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRODIAMANT LA "DIAMANTIQUE" DE LA BUREAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est SOUCI Jean-Jacques, domicilié(e) 84, Rue Barbéris, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOUCI Jean-Jacques - France.

La marque MICRODIAMANT LA "DIAMANTIQUE" DE LA BUREAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRODIAMANT LA "DIAMANTIQUE" DE LA BUREAUTIQUE est expirée depuis le 27 juillet 2002.


SOUCI Jean-Jacques - 84, Rue Barbéris, 06300 NICE - France


Monsieur SOUCI Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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