Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUCICELLE
SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1240686
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque SAUCICELLE

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUCICELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) Lieu dit La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 SAINT MAURICE DE LIGNON,FRANCE (dossier no 2244138) - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2244138) - 78220 - France.

La marque SAUCICELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCICELLE est expirée depuis le 13 juin 2013.

SOUCHON D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DON ESTEBAN , LOU VIOU SOUCHON JEAN SOUCHON , SOUCHON D'AUVERGNE , LE SOLIGNAC , MONTS DE CHAUTAGNE , SOUCHON , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON , SOUCHON DELICE DE ST AGAUNE , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON


SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme - Lieu dit La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 SAINT MAURICE DE LIGNON,FRANCE (dossier no 2244138) - 43200 - France - SIREN 389758731


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2244138) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2021311 - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244138 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 16 juin 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°173505 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08

Inscription le 9 septembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°162651 - Publication au BOPI 1993-09-09

Charcuterie, saucisson, produits de salaison.