Déposée le 11 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POUSS'APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2032077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2032077) - France.
La marque POUSS'APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUCHON D'AUVERGNE société anonyme - La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2032077) - France - SIREN 389758731
Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - (dossier no 2032077) - France
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68026 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2032077 - Publication au BOPI 1994-04-08
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68025 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 28 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°68024 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription - Gage constitué n°27022 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27751 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°30091 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27031 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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