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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE
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MONTS DE CHAUTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTS DE CHAUTAGNE
SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1274184
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2014
MONTS DE CHAUTAGNE de SOUCHON D\'AUVERGNE

Présentation de la marque MONTS DE CHAUTAGNE

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTS DE CHAUTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 SAINT MAURICE DE LIGNON (dossier no 2260983) - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260983) - 78220 - France.

La marque MONTS DE CHAUTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTS DE CHAUTAGNE est expirée depuis le 29 mai 2014.

SOUCHON D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DON ESTEBAN , LOU VIOU SOUCHON JEAN SOUCHON , SOUCHON D'AUVERGNE , LE SOLIGNAC , MONTS DE CHAUTAGNE , SOUCHON , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON , SOUCHON DELICE DE ST AGAUNE , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON


SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme - La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 SAINT MAURICE DE LIGNON (dossier no 2260983) - 43200 - France - SIREN 389758731


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260983) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2260983 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation n°2032079 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.