Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON ESTEBAN
SOUCHON D'AUVERGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1634311
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque DON ESTEBAN

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON ESTEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) La Croix de L'Arbre - ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2188118) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2188118) - France.

La marque DON ESTEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON ESTEBAN est expirée depuis le 19 décembre 2010.

SOUCHON D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LOU VIOU SOUCHON JEAN SOUCHON , SOUCHON D'AUVERGNE , LE SOLIGNAC , MONTS DE CHAUTAGNE , SOUCHON , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON , SOUCHON DELICE DE ST AGAUNE , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON , FLAMBOYANT


SOUCHON D'AUVERGNE, Société Anonyme - La Croix de L'Arbre - ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2188118) - France - SIREN 389758731


SB ALLIANCE - (dossier no 2188118) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2188118 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337993 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.