Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUB SEC
SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691801
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque CUB SEC

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUB SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2140924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2140924) - France.

La marque CUB SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUB SEC est expirée depuis le 9 juin 2009.

SOUCHON D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DON ESTEBAN , LOU VIOU SOUCHON JEAN SOUCHON , SOUCHON D'AUVERGNE , LE SOLIGNAC , MONTS DE CHAUTAGNE , SOUCHON , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON , SOUCHON DELICE DE ST AGAUNE , L'AUVERGNAT JEAN SOUCHON


SOUCHON D'AUVERGNE Société Anonyme - La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller, 43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2140924) - France - SIREN 389758731


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2140924) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140924 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, plats cuisinés à base de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.