Déposée le 9 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHON D'AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHON D'AUVERGNE domicilié(e) La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2283211) - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2283211) - 78220 - France.
La marque CHANTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUCHON D'AUVERGNE Société par actions simplifiée - La Croix de l'Arbre, ZI de Larjaller,43200 ST MAURICE DE LIGNON (dossier no 2283211) - 43200 - France - SIREN 389758731
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2283211) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283211 - Publication au BOPI 2005-03-02
Renouvellement sans limitation n°2051612 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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