Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCLE
Souchko Alexandre
Castan Yves
Gual Bruno

Numéro de dépôt :
99786823
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque MCLE

Déposée le 12 avril 1999 par Souchko Alexandre, Castan Yves, Gual Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont Souchko Alexandre, domicilié(e) 1, chemin des tamaris, 34540 Balaruc les bains - France, Castan Yves, domicilié(e) cardeille, 32110 Laujuzan - France, Gual Bruno, domicilié(e) Caoussère, 40190 Perquie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVES CASTAN - France.

La marque MCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCLE est expirée depuis le 12 avril 2009.

Souchko Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : MDI Maison des Inventions , PANTUB , KIOSK'IN


Souchko Alexandre - 1, chemin des tamaris, 34540 Balaruc les bains - France

Castan Yves - cardeille, 32110 Laujuzan - France

Gual Bruno - Caoussère, 40190 Perquie - France


Monsieur YVES CASTAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

- outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes, et cuillers. Poisson Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, animaux vivants.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.