Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOPACK
SOUCHIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4247282
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
INOPACK de SOUCHIER

Présentation de la marque INOPACK

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHIER domicilié(e) Parc d'Activité du Mandine Segra, 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque INOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOPACK arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

SOUCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LUXLAME , SADAP , AEROPACK , AEROSTORE , AEROSUN , VNI , EXUBAIE , CERTIBAIE , AERODAC , VENTIBAIE


SOUCHIER, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité du Mandine Segra, 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France - SIREN 662014661


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée ;

Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, coffrets de commandes électriques, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), appareils de radio, appareils de contrôle des radios et des ondes, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels téléchargeables (programmes d'ordinateurs), publications électroniques téléchargeables, mémoires pour ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, clés USB, CD, DVD, BRD, interfaces (informatique) ;

Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques.