Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER
SOUCHIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3861319
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER de SOUCHIER

Présentation de la marque FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOUCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHIER domicilié(e) Z.I. Nord Torcy, Rocade du Parc - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCI APPAREIL CERTIFIE FAÇADE bio-CLIMATIQUE INTELLIGENTE – SOUCHIER est expirée depuis le 23 septembre 2021.

SOUCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LUXLAME , SADAP , AEROPACK , AEROSTORE , AEROSUN , VNI , EXUBAIE , CERTIBAIE , AERODAC , VENTIBAIE


SOUCHIER S.A., Société Anonyme - Z.I. Nord Torcy, Rocade du Parc - 77200 - TORCY - France - SIREN 662014661


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566671 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous ;

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines) ;

Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, logiciels ;

Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques ;

Lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques.