Déposée le 23 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOUCHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AEROSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUCHIER domicilié(e) Z.I. Nord Torcy, Rocade du Parc - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque AEROSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUCHIER S.A., Société Anonyme - Z.I. Nord Torcy, Rocade du Parc - 77200 - TORCY - France - SIREN 662014661
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, logiciels ;
Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques ;
Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques.
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