Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GLOBE
Numéro de dépôt :
969542
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque GLOBE
Déposée le 9 septembre 1976 par monsieur Souchaud (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « GLOBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GLOBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GLOBE est expirée depuis le 9 septembre 1986.
Souchaud (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538