Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESDE
Numéro de dépôt :
958524
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque ESDE
Déposée le 20 avril 1976 par monsieur Souchaud (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « ESDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ESDE est expirée depuis le 20 avril 1986.
Souchaud (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518