Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMEX
Monsieur SOUCHAUD Andre Jean Henri

Numéro de dépôt :
1293945
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/04/1994

Présentation de la marque CIMEX

Déposée le 25 avril 1984 par monsieur SOUCHAUD Andre Jean Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOUCHAUD Andre Jean Henri domicilié(e) 16 bis, rue des Cras, 25000 BESANCON. - France.

La marque CIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMEX est expirée depuis le 25 avril 1994.


Monsieur SOUCHAUD Andre Jean Henri - 16 bis, rue des Cras, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

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