Déposée le 4 décembre 2002 par SOUCHARD - Guy - Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « *BIO**TONIC*ROYAL* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est SOUCHARD - Guy - Raymond domicilié(e) Chez Monnereau,16300 Guimps - 16300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUCHARD Guy - Raymond domicilié(e) Chez Monnereau,16300 Guimps - 16300 - France.
La marque *BIO**TONIC*ROYAL* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *BIO**TONIC*ROYAL* est expirée depuis le 4 décembre 2012.
SOUCHARD - Guy - Raymond - Chez Monnereau,16300 Guimps - 16300 - France
SOUCHARD Guy - Raymond - Chez Monnereau,16300 Guimps - 16300 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372773 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Raisins frais issus de l'agriculture biologique boissons non alcooliques issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus vins et spiritueux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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