Déposée le 14 janvier 1993 par SOUCASSE Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES "APERITINES" A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est SOUCASSE Jean Pierre, domicilié(e) Rue Julien Manissier, 01250 JASSERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUCASSE Jean Pierre - France.
La marque LES "APERITINES" A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES "APERITINES" A est expirée depuis le 14 janvier 2003.
SOUCASSE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SIVAP
SOUCASSE Jean Pierre - Rue Julien Manissier, 01250 JASSERON - France
SOUCASSE Jean Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
- fruits et légumes secs et cuits viandes, poissons, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. - sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, vinaigre, sauce (condiments) - produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes. - transformation des produits agricoles d'autrui.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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