Marque expirée - Marque en non vigueur
SHATTERBRIAN
Numéro de dépôt :
96610402
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Présentation de la marque SHATTERBRIAN
Déposée le 13 février 1996 par SOUCADAUX LOUIS JÉRÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHATTERBRIAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHATTERBRIAN est expirée depuis le 13 février 2016.
SOUCADAUX LOUIS JÉRÔME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303876 - Publication au BOPI 2005-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12