Marque expirée - Marque en non vigueur
PARIS BY NIGHT
Numéro de dépôt :
95585868
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2015
Présentation de la marque PARIS BY NIGHT
Déposée le 28 août 1995 par SOUCADAUX Louis Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS BY NIGHT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS BY NIGHT est expirée depuis le 28 août 2015.
SOUCADAUX Louis Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297782 - Publication au BOPI 2005-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40