LOUIS D'OR
Présentation de la marque LOUIS D'OR
Déposée le 13 février 1996 par SOUCADAUX Louis-Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOUIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS D'OR est expirée depuis le 13 février 2006.
SOUCADAUX Louis-Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251763 - Publication au BOPI 1998-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12