Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPAL
Numéro de dépôt :
1715861
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2000
Présentation de la marque COPAL
Déposée le 28 septembre 1990 par SOUCADAUX Louis Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAL est expirée depuis le 28 septembre 2000.
SOUCADAUX Louis Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22