Marque expirée - Marque en non vigueur
AMERICAN SILVER
Numéro de dépôt :
96636863
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
Présentation de la marque AMERICAN SILVER
Déposée le 31 juillet 1996 par SOUCADAUX Louis – Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN SILVER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN SILVER est expirée depuis le 31 juillet 2016.
SOUCADAUX Louis – Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318397 - Publication au BOPI 2006-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36