Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) soubrier
/
J.S. Fioul.Éco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

J.S. Fioul.Éco
soubrier, sas

Numéro de dépôt :
98729897
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2028

Présentation de la marque J.S. Fioul.Éco

Déposée le 23 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) soubrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.S. Fioul.Éco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) soubrier domicilié(e) zi, 24 rue des carriers italiens - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 028 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, soubrier philippe domicilié(e) zi, 24 rue des carriers italiens - 91350 - GRIGNY - France.

La marque J.S. Fioul.Éco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J.S. Fioul.Éco arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

soubrier a également déposé les autres marques suivantes : ECONIUM , FIOUL DIRECT GRANDE DIFFUSION


soubrier, sas - zi, 24 rue des carriers italiens - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 950028431


soubrier philippe - zi, 24 rue des carriers italiens - 91350 - GRIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 22 mars 2000 - Concession de licence n°297492 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 31 mai 2005 - Résiliation de licence n°412872 - Publication au BOPI 2005-05-31

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355525 - Publication au BOPI 2007-11-14

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664529 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

. huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber arroser et lier les poussières ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes bougies, mèches. . transport et livraison d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier les poussières, combustibles y compris les essences pour moteur et matières éclairantes, bougies, mèches.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.