Déposée le 17 octobre 2003 par SOUBRENIE Fabienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAYANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est SOUBRENIE Fabienne domicilié(e) 5 RUE DAUMIER,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBRENIE FABIENNE domicilié(e) 5 RUE DAUMIER,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque HAYANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAYANA est expirée depuis le 17 octobre 2013.
SOUBRENIE Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : HAYANA
SOUBRENIE Fabienne - 5 RUE DAUMIER,75016 PARIS - 75016 - France
SOUBRENIE FABIENNE - 5 RUE DAUMIER,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Tableaux (peintures). Encadrés ou non aquarelles. Dessins. Caractères d'imprimerie. Brochure. Prospectus. Calendriers. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés. Cartes, livres, journaux. Albums. Affichés. Clichés. Photographies. Produits d'imprimerie. Couleurs (peintures).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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