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Marques déposées par SOUBRAN-Joneau Carmen
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ACP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACP
SOUBRAN-Joneau Carmen

Numéro de dépôt :
99832407
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque ACP

Déposée le 29 décembre 1999 par SOUBRAN-Joneau Carmen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est SOUBRAN-Joneau Carmen, domicilié(e) 10 Rue du stade, BP 35, ARNAS, 69652 Villefranche Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBRAN-Joneau Carmen - France.

La marque ACP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP est expirée depuis le 29 décembre 2009.


SOUBRAN-Joneau Carmen - 10 Rue du stade, BP 35, ARNAS, 69652 Villefranche Cedex - France


SOUBRAN-Joneau Carmen - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Nettoyage général. - entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux du sol. (Ravalement de façades) (désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) location de machines à nettoyer. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges, brosses matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.