INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES INSEEC
Présentation de la marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES INSEEC
Déposée le 19 février 1975 par monsieur Soubiran (José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES INSEEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES INSEEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES INSEEC est expirée depuis le 19 février 1985.
Soubiran (José a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448
Inscription - Changement d'adresse n°122762 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°108065 - Publication au BOPI