Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSEEC, L'Ecole du 3ème Type
Monsieur SOUBIRAN José, de nationalité française, 13, avenue Foch, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1303509
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1995

Présentation de la marque INSEEC, L'Ecole du 3ème Type

Déposée le 25 mars 1985 par monsieur SOUBIRAN José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSEEC, L'Ecole du 3ème Type » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOUBIRAN José - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque INSEEC, L'Ecole du 3ème Type a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOUBIRAN José a également déposé les autres marques suivantes : SESSIONS , VOLANT DOR , UNE ECOLE POUR APPRENDRE A ENTREPRENDRE , I.S.R.P. , Institut Universitaire Européen de Paris IUEP , INSEEC, Le Prix de la Réussite , MALADIES DE CIVILISATION , CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT , Pôle Euro-Universitaire de Paris PEP , EXPERSANTE


Monsieur SOUBIRAN José, de nationalité française, 13, avenue Foch, 75116 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57750 - Publication au BOPI 1991-11-25

Services d'enseignement et d'éducation.