Déposée le 27 octobre 2004 par SOUBIRAN CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JEANNE CERISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est SOUBIRAN CATHERINE, épouse CARNET domicilié(e) 5 CHEMIN DES MOULINS DE CORZENT - 74200 - THONON LES BAINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SOUBIRAN CATHERINE, épouse CARNET domicilié(e) 5 CHEMIN DES MOULINS DE CORZENT - 74200 - THONON LES BAINS - France.
La marque JEANNE CERISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEANNE CERISE est expirée depuis le 27 octobre 2024.
SOUBIRAN CATHERINE, épouse CARNET - 5 CHEMIN DES MOULINS DE CORZENT - 74200 - THONON LES BAINS - France
Mme SOUBIRAN CATHERINE, épouse CARNET - 5 CHEMIN DES MOULINS DE CORZENT - 74200 - THONON LES BAINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement avec limitation le 19 octobre 2014 n°2569868 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-10-19
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements pour enfants, vêtements pour adultes, vêtements pour hommes, vêtements pour femmes, vêtements confectionnés, vêtements de dessus, surtouts (vêtements), pardessus, parkas, blousons, manteaux, gabardines (vêtements), imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vestes, tricots (vêtements), toges, robes, tailleurs, jupes, gilets, costumes, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, corsages, chandails, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, collants, bas, chaussettes, fourrures (vêtements), foulards, châles, écharpes, cravates, chapellerie pour enfants, pour hommes, pour femmes, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) pour enfants, pour hommes, pour femmes, gants de sport, moufles (habillement), barrettes pour bonnets, cache-cols, coiffes, faux-cols, étoles, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, espadrilles, sandales, pantoufles, chaussons, semelles. Boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; dentelles, jabots (dentelles), volants de robes, bords pour vêtements, bordures pour vêtements ; parures pour chaussures (non en métaux précieux), boucles de souliers ; fermoirs de ceintures ; agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements. Broderie, couture ; apprêtage de textiles, bordage d'étoffes, découpage d'étoffes, teinture d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus, traitement de la laine.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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