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Marques déposées par SOUBIRAN Ambre
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by toan
Marque expirée - Marque en non vigueur

by toan
SOUBIRAN Ambre
SOUBIRAN Valérie

Numéro de dépôt :
3664837
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
by toan de SOUBIRAN Ambre

Présentation de la marque by toan

Déposée le 17 juillet 2009 par SOUBIRAN Ambre et SOUBIRAN Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by toan »

Les déposants sont SOUBIRAN Ambre domicilié(e) 76 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France et SOUBIRAN Valérie domicilié(e) 76 rue Lauriston - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBIRAN Ambre, S.P.P. domicilié(e) 76 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by toan est expirée depuis le 17 juillet 2019.


SOUBIRAN Ambre - 76 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France

SOUBIRAN Valérie - 76 rue Lauriston - 75016 - PARIS - France


SOUBIRAN Ambre, S.P.P. - 76 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.