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Marques déposées par madame Soubielle Sabine
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Diète-éthique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diète-éthique
Mme Soubielle Sabine

Numéro de dépôt :
4040309
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
Diète-éthique de Soubielle Sabine

Présentation de la marque Diète-éthique

Déposée le 16 octobre 2013 par madame Soubielle Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Diète-éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame Soubielle Sabine domicilié(e) 46 chemin des aloès - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Soubielle Sabine domicilié(e) 46 chemin des aloès - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

La marque Diète-éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diète-éthique est expirée depuis le 16 octobre 2023.


Mme Soubielle Sabine - 46 chemin des aloès - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Mme Soubielle Sabine - 46 chemin des aloès - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.