Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YBLINE 1er Fournisseur d'Applications Hébergées
SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana

Numéro de dépôt :
99831716
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque YBLINE 1er Fournisseur d'Applications Hébergées

Déposée le 23 décembre 1999 par SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YBLINE 1er Fournisseur d'Applications Hébergées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana, domicilié(e) 9, rue Pasteur, 25000 BESANCON, Agissant au nom et pour le compte de la société YBLINE en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBEYRAND Philippe - France.

La marque YBLINE 1er Fournisseur d'Applications Hébergées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YBLINE 1er Fournisseur d'Applications Hébergées est expirée depuis le 23 décembre 2009.

SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana a également déposé les autres marques suivantes : SPe2i , medi-Learning


SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana - 9, rue Pasteur, 25000 BESANCON, Agissant au nom et pour le compte de la société YBLINE en formation - France


SOUBEYRAND Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

. équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs . communications par terminaux d'ordinateurs . programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.