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Marques déposées par SOUBEYRAND Marie-France
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D Daphne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D Daphne
SOUBEYRAND Marie-France

Numéro de dépôt :
99832048
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque D Daphne

Déposée le 24 décembre 1999 par SOUBEYRAND Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D Daphne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est SOUBEYRAND Marie-France, domicilié(e) 22 RUE DE BOYER, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBEYRAND MARIE-FRANCE - France.

La marque D Daphne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Daphne est expirée depuis le 24 décembre 2009.


SOUBEYRAND Marie-France - 22 RUE DE BOYER, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France


SOUBEYRAND MARIE-FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Linge de lit. Linge de maison. Tissus ameublement.