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Marques déposées par SOUBEYRAN Pierre
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EPURATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPURATEC
SOUBEYRAN Pierre

Numéro de dépôt :
3824858
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/04/2021
EPURATEC de SOUBEYRAN Pierre

Présentation de la marque EPURATEC

Déposée le 19 avril 2011 par SOUBEYRAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EPURATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est SOUBEYRAN Pierre domicilié(e) 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBEYRAN Pierre domicilié(e) 26 Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France.

La marque EPURATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURATEC est expirée depuis le 19 avril 2021.


SOUBEYRAN Pierre - 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France


SOUBEYRAN Pierre - 26 Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits issus des boues d'épuration destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de l'imprimerie, clichés ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur réseau informatique ;

Réhabilitation et construction d'installations d'assainissement autonome et semi-collectif ; construction de réseaux d'assainissement collectif ; réalisation de branchements de particuliers sur réseaux d'assainissement collectif ; neutralisation de fosses septiques ; mise en séparatif de réseaux d'assainissement ; construction de filières d'épuration jusqu'à 200 équivalent-habitants ;

Traitement des produits issus des vidanges des ouvrages d'assainissement et d'épuration ;

Analyses bactériologiques et chimiques sur effluents d'installations d'assainissement et d'épuration ; diagnostics, études techniques et économiques de réseaux d'assainissement et de filières d'épuration ; création de systèmes experts d'aide à la conception et à l'entretien d'installations d'assainissement et d'épuration ; recherche et développement de nouveaux procédés de traitement des produits issus de l'épuration.