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Marques déposées par SOUBERBIELLE Marie-Françoise
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CHÂTEAU BELLERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BELLERM
SOUBERBIELLE Marie-Françoise
SOUBERBIELLE Raymond
SOUBERBIELLE Guillaume
SOUBERBIELLE Benjamin
SOUBERBIELLE Ronan

Numéro de dépôt :
3270040
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/01/2014
CHÂTEAU BELLERM de SOUBERBIELLE Marie-Françoise

Présentation de la marque CHÂTEAU BELLERM

Déposée le 28 janvier 2004 par SOUBERBIELLE Marie-Françoise, SOUBERBIELLE Raymond, SOUBERBIELLE Guillaume, SOUBERBIELLE Benjamin, SOUBERBIELLE Ronan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU BELLERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont SOUBERBIELLE Marie-Françoise - France, SOUBERBIELLE Raymond - France, SOUBERBIELLE Guillaume - France, SOUBERBIELLE Benjamin - France, SOUBERBIELLE Ronan domicilié(e) 3, LE BOURG,33540 SAINT-MARTIN DE LERM - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUBERBIELLE Marie-Françoise domicilié(e) 3, Le Bourg,33540 SAINT-MARTIN de LERM - 33540 - France.

La marque CHÂTEAU BELLERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BELLERM est expirée depuis le 28 janvier 2014.


SOUBERBIELLE Marie-Françoise - France

SOUBERBIELLE Raymond - France

SOUBERBIELLE Guillaume - France

SOUBERBIELLE Benjamin - France

SOUBERBIELLE Ronan - 3, LE BOURG,33540 SAINT-MARTIN DE LERM - 33540 - France


SOUBERBIELLE Marie-Françoise - 3, Le Bourg,33540 SAINT-MARTIN de LERM - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de vie) vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation Château Bellerm.