Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SOUBAYA DISTRIBUTION
SOUBAYA Alex Raymond Entreprise en nom propre

Numéro de dépôt :
3138317
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
S SOUBAYA DISTRIBUTION de SOUBAYA Alex Raymond Entreprise en nom propre

Présentation de la marque S SOUBAYA DISTRIBUTION

Déposée le 17 décembre 2001 par la société SOUBAYA Alex Raymond Entreprise en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOUBAYA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société SOUBAYA Alex Raymond Entreprise en nom propre domicilié(e) 7, rue des Vavangues ZAC Chemin Finette, 97490 Sainte Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 753 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.

La marque S SOUBAYA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOUBAYA DISTRIBUTION est expirée depuis le 17 décembre 2011.


SOUBAYA Alex Raymond Entreprise en nom propre - 7, rue des Vavangues ZAC Chemin Finette, 97490 Sainte Clotilde - France - SIREN 400753174


Cabinet Christian LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agence de publicité ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services d'encartage, de mise sous enveloppe, de mise sous bande. Reliure de documents. Distribution de journaux et de revues.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.