Déposée le 4 février 2000 par monsieur SOUARIT Djilali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est monsieur SOUARIT Djilali domicilié(e) 9 RUE JEANEST,
95850 JAGNY-SUS-BOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FWPA, SELARL,
M. WARUSFEL Bertrand domicilié(e) 18 RUE DES PYRAMIDES,
75001 PARIS - France.
La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SOUARIT Djilali - 9 RUE JEANEST,
95850 JAGNY-SUS-BOIS - France
FWPA, SELARL,
M. WARUSFEL Bertrand - 18 RUE DES PYRAMIDES,
75001 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449543 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536057 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Renouvellement sans limitation le 5 août 2020 n°2756461 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-05
Aide à la direction des affaires dont projets, investigation et recherches pour affaires ; conseils en organisation et gestion des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; études de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; analyse du prix de revient ; agences d'import-export ; publicité. Traitement d'étoffes, de tissus, de cuir, de vêtements et notamment blanchiment, teinture, surpiquage, retouche, tailleurs, couture, tannerie, broderie, impression de dessins, découpage, calandrage, bordage, ignifugation, rétrécissement, imperméabilisation, traitement pour l'infroissabilité ; traçage par laser ; informations en matière de traitement d'étoffes, de tissus, de cuir et de vêtements. Consultation professionnelle (sans rapport à la conduite des affaires) ; contrôle de qualité ; services de dessinateurs de mode ; informations sur la mode ; conception (élaboration), réalisation de pièces vestimentaires et de chapellerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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