Marque expirée - Marque en non vigueur

FAC'S
SOUARE Fanta, Agissant pour le compte de la société "Fanta's Accessories and Cosmetics" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3690696
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2019
FAC\'S de SOUARE Fanta

Présentation de la marque FAC'S

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par SOUARE Fanta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAC'S »

Le déposant est SOUARE Fanta, Agissant pour le compte de la société "Fanta's Accessories and Cosmetics" en cours de formation domicilié(e) 8 ALLEE DE LA CATALOGNE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUARE Fanta domicilié(e) 8 ALLEE DE LA CATALOGNE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC'S est expirée depuis le 12 novembre 2019.


SOUARE Fanta, Agissant pour le compte de la société "Fanta's Accessories and Cosmetics" en cours de formation - 8 ALLEE DE LA CATALOGNE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


SOUARE Fanta - 8 ALLEE DE LA CATALOGNE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.