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Marques déposées par SOUAILLE Pierre
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SWAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAIL
SOUAILLE Pierre, François

Numéro de dépôt :
92405404
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque SWAIL

Déposée le 6 février 1992 par SOUAILLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est SOUAILLE Pierre, François, domicilié(e) 22, rue de la république, 34540 Balaruc le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUAILLE Pierre - France.

La marque SWAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAIL est expirée depuis le 6 février 2002.


SOUAILLE Pierre, François - 22, rue de la république, 34540 Balaruc le Vieux - France


SOUAILLE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 12 février 1996 - Transmission de propriété n°197382 - Publication au BOPI 1996-02-12

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Véhicules; appareils de locomotion par eau