Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES REMPARTS
Numéro de dépôt :
1228687
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/02/1993
Présentation de la marque CHATEAU LES REMPARTS
Déposée le 11 février 1983 par SOU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES REMPARTS est expirée depuis le 11 février 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29